Déposée le 3 septembre 1984 par la société étrangère NOMAFA AKTIEBOLAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOMAFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère NOMAFA AKTIEBOLAG domicilié(e) BOX 509 - 30180 - HALMSTAD - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque NOMAFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOMAFA est expirée depuis le 3 septembre 2024.
NOMAFA AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : FRIGO ROLL
NOMAFA AKTIEBOLAG, Société de Droit Suédois - BOX 509 - 30180 - HALMSTAD - Suède
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273147 - Publication au BOPI 2004-09-30
Renouvellement sans limitation n°2036522 - Publication au BOPI 1994-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05
Renouvellement sans limitation le 25 août 2014 n°2565694 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-25
Inscription le 21 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633549 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-21
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes.cloches.matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction;pierres naturelles et artificielles.ciment.chaux.mortier.plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte.poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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